CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
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1. Nature du Service
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2. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur
L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des contenus générés.
- Mangaka Studio ne revendique aucun droit de propriété sur les créations générées par les utilisateurs, sauf mention contraire dans les Conditions Générales de Vente.
- Il incombe à l'utilisateur de vérifier que les contenus générés ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers (marques déposées, styles d'artistes protégés, etc.). Mangaka Studio décline toute responsabilité en cas de litige lié à la violation de droits d'auteur par un utilisateur.
3. Utilisation des Contenus
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Service pour générer des contenus illégaux, offensants, diffamatoires ou portant atteinte à la vie privée d'autrui. Mangaka Studio se réserve le droit de supprimer tout compte ne respectant pas ces règles, sans préavis ni indemnisation.
4. Responsabilité Technique
Mangaka Studio s'efforce d'assurer la disponibilité du service 24h/24. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables :
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5. Liens Externes
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